Introduction :
L’évolution rapide de la technologie des drones a conduit l’Union européenne (UE) à élaborer une législation commune pour garantir la sécurité et l’harmonisation dans l’utilisation de ces engins volants. Cet article explore les règles européennes concernant les drones, en mettant en lumière les différentes catégories, classes et types.
La Réglementation de Base de l’UE :
Le règlement (UE) 2019/947, en vigueur depuis 2021, établit les normes communes pour l’ensemble de l’espace aérien européen. Voici un aperçu des principaux éléments de cette réglementation :
- Enregistrement : Les opérateurs de drones doivent enregistrer leurs engins auprès des autorités nationales compétentes. sur le site Alphatango pour la France, et avoir plus de 14 ans.
- Catégorisation des Drones : Les drones sont classés en trois catégories : ouverte, spécifique et certifiée, en fonction du niveau de risque associé à leurs opérations. Et aussi leur classement:
- Formation des Opérateurs : Les opérateurs doivent suivre une formation appropriée en fonction de la catégorie de leur drone.
Catégorie « Ouverte » :
La catégorie « Ouverte » est destinée aux opérations de faible risque. Elle comprend plusieurs sous-classes basées sur le poids et la capacité du drone. Voici quelques points clés :
- Limites de Poids et de Hauteur : Les drones de la catégorie « Ouverte » sont soumis à des restrictions de poids et de hauteur. 120 mètre maximum et selon le lieu ou vous vous trouvé.
- Respect des Zones Géographiques : Des limitations sont en place pour les opérations au-dessus de zones peuplées, de zones protégées, et à proximité d’aéroports. voir sur le site de Géoportail.
Elle sont classé selon les risques A1 – A2 – A3
Le guilde de le DGAC catégorie ouverte.
Le guide DGAC Guide Associations aéromodélisme.
Catégorie « Spécifique » :
Pour des opérations plus complexes, la catégorie « Spécifique » exige une évaluation des risques et l’obtention d’une autorisation préalable. Cette catégorie permet une plus grande flexibilité sous certaines conditions.
Elle sont classé selon les risques S1 – S2 – S3 – STS1 – STS2
Le guide de la DGAC catégorie spécifique.
Classes et Types de Drones :
Outre la catégorisation, les drones sont également classés en différentes classes et types, en fonction de leurs caractéristiques et de leur complexité. Ces classifications permettent de mieux adapter les règles aux différents scénarios d’utilisation.
elle sont classés selon la masse, la le volume sonore et sa vitesse: C0-C1- C2- C3-C4-C5-C6
Défis à Surmonter :
Bien que la réglementation européenne ait établi un cadre unifié, certains défis persistent, notamment l’harmonisation totale entre les États membres et l’intégration des drones autonomes dans l’espace aérien.
Conclusion :
La législation sur les drones en Europe offre une approche holistique pour la gestion de ces engins volants. Comprendre les différentes catégories, classes et types de drones est essentiel pour garantir une utilisation responsable et conforme. Alors que l’UE continue d’ajuster sa réglementation pour accompagner l’évolution technologique, rester informé des changements est crucial pour les opérateurs de drones en Europe.
PREMIER ÉBAUCHE ET SUSCEPTIBLES DÉVOLUE.
